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Echos du Conseil municipal du Mardi 21 janvier 2014

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Echos du Conseil municipal du Mardi 21 janvier 2014

Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire le mardi 21 janvier dernier. Ci- dessous les principales décisions.

Dénomination du nouveau groupe scolaire du Bourg Lors de la rentrée scolaire de septembre, la Ville a ouvert un nouveau groupe scolaire dans le bourg, avenue Jean-Jaurès. Celui-ci remplace les anciennes écoles maternelle et primaire, « Hurot et Vivier-Boutet ». Afin de faciliter l’identification de cet établissement, un groupe de travail a été constitué afin de lui attribuer une dénomination. De cette réflexion trois noms ont émergé : Camille Claudel, Louise Michel, et Elsa Triolet - avec une préférence pour celui de Camille Claudel - et ont été proposés au Conseil municipal. A l’issue d’un vote à main levée, le nom de Camille Claudel a remporté la majorité des voix (Camille Claudel 22 voix, Louise Michel 7 voix, et Elsa Triolet 0 voix).

Vote des subventions aux associations municipales Le conseil municipal a voté à l’unanimité les subventions aux associations municipales :

-  Total des subventions attribuées sans conditions : 79 555 euros.
-  Total des subventions attribuées sous conditions : 317 796 euros.

D’autre part, les élus ont voté

- une convention de prestations de service avec les associations « Union Sportive de Chalette, section football »et « Union Gymnique de Chalette », 2014/2016 – Les associations salarient un animateur sportif, titulaire du BAFA et du BAFD pour promouvoir la pratique sportive au sein des dispositifs périscolaires et accueils de loisirs. Les conventions avaient donc pour objectif de déterminer la tarification et les volumes horaires annuels de leur intervention

- un avenant au contrat enfance-jeunesse afin qu’il soit tenu compte, dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse signé pour la période 2011-2014, de l’augmentation des activités et des nouvelles missions du R.A.M.

- une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association « Les amis de Radio Chalette » au titre de l’année 2014. La loi du 12 avril 2000 relative à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques fait obligation aux collectivités territoriales qui versent une subvention de plus de 23 000 € à une association, de passer une convention avec celle-ci pour préciser l’usage de la subvention et le contrôle que peut effectuer la collectivité.

-  une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association « le guidon chalettois »à l’Union Sportive de Chalette, section football au titre de l’année 2014. Celle –ci précise les modalités de paiement, les actions engagées et les conditions de leur évaluation.

-  une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association « Comité des Œuvres Sociales » du personnel communal au titre de l’année 2014 : le décret 2001-495 du 6 juin 2001 fait obligation à la collectivité de conclure une convention avec les associations bénéficiaires d’une subvention supérieure à 23 000 euros. Par conséquent, il est proposé l’adjonction d’un avenant à cette convention avec le Comité des Œuvres Sociales relatif au montant et aux modalités de versement de la subvention 2014 qui s’élève à 62 296 euros.

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